Propreté urbaine Scolaire, périscolaire Le Villenoyen. • 21/01 – Réitération de la garantie communale accordée initialement à hauteur de 100% à la Société DOMAXIS et transférée à la Société France Habitation suite à l’absorption de la Société Domaxis, La Société France Habitation s’appelant désormais, « Seqens SA d’habitations à loyers modérés ». Conseil Municipal de la ville de Nogent sur Marne est un événement local du mouvement La République En Marche ! Désormais ancien adjoint de la majorité, Djamel Benkherouf est expulsé du conseil municipal à la demande du maire (LREM) Jean-François Dardenne. Ordre du jour ci-dessous. CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020 .APPEL NOMINAL .DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE.COMMUNICATIONS .APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 NOVEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR 1. Le conseil municipal de la Ville de Nogent est composé de 27 personnes. Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 19 janvier en huis-clos, retransmis sur Internet en raison de la crise sanitaire. • 20/147 – Modification de la composition de la Commission permanente. Compte-rendus des dernières séances Ordre du jour 2019-12-01 : Approbation du procès-verbalde la séance […] Procès Verbal du 17 octobre 2019 Date de parution : le jeudi 17 octobre 2019 • 21/02 – Tarifs des droits de voirie d’occupation du domaine public pour l’exercice 2021. REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE VILLE DE Nogent-sur-Marne CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015 ORDRE DU JOUR FINANCIER • 15/26 – Exercice 2015 – Débat d'orientations budgétaires – Budget principal 1 • 15/27 – Exercice 2015 – Débat d'orientation budgétaire – Budget Annexe des Parkings 49 • 15/28 – Exercice 2015 : Autorisation d'engagement et … • 20/130 – Vente de l’appartement situé dans la copropriété du 2-2Bis et 3-3Bis Rue du Viaduc à Nogent-sur-Marne. • 20/136 – Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les emplois de collaborateurs de cabinet. • 20/133 – Avenant n°1 de transfert de la convention d’occupation temporaire d’une partie du parking Marie Curie passé avec la société Nogent Habitat OPH, au profit de la société Expansiel Promotion. Numéros d’urgence Services sociaux • 20/146 – Désignation du représentant de la Commune et de son suppléant appelés à siéger à la Commission d’Appel d’Offres du groupement passé entre la commune de Nogent-sur-Marne, le Centre Communal d’Action Sociale et la Régie personnalisée Scène Watteau/Pavillon Baltard, en vue de la mutualisation des achats courants et récurrents. A sa tête le maire Mme Nédélec entourée de 6 adjoints, 3 maires délégués et de 16 conseillers municipaux. Hôtel de ville 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. Commerces ... conseil_24-09_ordre_du_jour.pdf 129.5 Ko. -Votre ville-Vie municipale-Le Conseil Municipal-Les ordres du jour des conseils municipaux. • 20/139 – Approbation des nouvelles modalités de fixation des redevances créées en 2019 pour l’occupation de la boutique Ephémère Pôle jeunesse Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 3 novembre 2020 à 20h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Espaces naturels Conseil Municipal de la ville de Nogent sur Marne est un événement local du mouvement La République En Marche ! Conseil municipal à Nogent-sur-Marne ce mardi 1er décembre à 20 heures. Le bureau municipal à Champs-sur-Marne réunit le maire, les 10 maires adjoints et les 6 conseillers municipaux délégués. • 20/142 – Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de l’Association des Maires d’Ile-de-France. Services de sécurité Rencontres de quartier, La Métropole Tous les comptes rendus des séances du Conseil municipal sont disponibles ci-dessous en téléchargement PDF. • 21/18 – Tarification du Port pour l’année 2021. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 21/16 – Approbation de la convention de mise à disposition de lieux extérieurs pour le tournage d’un clip de la chanteuse nogentaise Fleur Offwood. Séjour ski pour les 7-17 ans. Télécharger notre application smartphone, Mairie de Nogent-sur-Marne Ordre du jour ci-dessous. ... www.marne-et-morin.fr • 20/131 – Vente d’un emplacement de parking situé dans le volume (3000) 19 Rue Paul Bert à Nogent-sur-Marne. Le bureau municipal fait le point sur les travaux en cours, les projets et les avis formulés par les Commissions municipales. • 21/04 – Protocole transactionnel avec le cabinet Brachet. • 21/12 – Approbation d’un contrat de collaboration avec l’INSEP, dans le cadre d’interventions assurées par des sportif(ve)s de haut niveau de l’INSEP, auprès d’un public senior et adulte pour la pratique d’activités de loisirs sportifs. Nature et loisirs Samedi : 8h30 à 12h, Suivez nous : Le Grand Paris, Espace Simone Veil – Maison des associations et de la citoyenneté, Capital Santé TV : 1 vidéo santé par jour, Le conseil de prévention de la délinquance. ... 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. Numéros d’urgence A sa tête le Maire Mme Nédélec entourée de 7 adjoints, 3 maires délégués et de 17 conseillers municipaux. Fichier. GUICHET UNIQUE GUICHET UNIQUE. • 20/140 – Instauration de la taxe annuelle sur les friches commerciales pour les locaux vacants nogentais 9 juin 2020 Jumelage, Les cinq quartiers Scolaire, périscolaire • 20/17 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes permanent. Logement • 20/143 – Désignation de représentants du comité consultatif de la restauration scolaire. Le Territoire Conseil municipal de Nogent-sur-Marne Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 4 juin 2019 à 20h à la Scène Watteau. Seniors View PDF. Sorties En raison d’un problème technique, le conseil municipal du 15 septembre n’a pas pu être enregistré en vidéo. -Votre ville-Vie municipale-Le Conseil Municipal-Les ordres du jour des conseils municipaux. PEEP primaire de Nogent sur marne 4 rue Théodore Honoré 94130 Nogent sur marne ASSEMBLEE GENERALE DU 16 JUIN 2017 COMPTE RENDU Les adhérents ont été préalablement convoqués par courrier électronique et l'ordre du jour leur a été communiqué. Conseil de quartier • 21/07 – Abrogation de la délibération n°20/136 : Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les emplois de collaborateurs de cabinet. Le Territoire Emploi Nos événements • 21/03 – Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l’Association Plante et Cité. Associations, Hôtel de Ville La séance se déroulera à huis clos et sera retransmise en audio sur le site et la chaîne YouTube de la Ville. La biodiversité Marchés Publics. • 21/09 – Mise à disposition à temps complet d’un agent relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs auprès de l’Association Nogent Présence. Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal de Saint-Memmie ... Sylvie Butin et son équipe municipale ont un programme intéressant pour ce conseil. Rencontres de quartier, La Métropole 03.25.39.42.00 ... Du conseil municipal Estelle BOMBERGER-RIVOT Maire de Nogent-sur-Seine. organisé par Catherine K. le lundi 4 novembre 2019 à 20h00, dans la ville de Nogent-sur-Marne. Nouveaux Nogentais, Lieux culturels • 20/137 – Engagement de principe à renouveler le titre « Ville Amie des Enfants » auprès de l’UNICEF France, pour la période 2020-2026. • 20/138 – Approbation de la convention de partenariat avec la BRED. Place Roland Nungesser / 94130 Nogent-sur-Marne, Lundi – jeudi : 8h30 à 12h et 13h à 17h30 Pôle jeunesse Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 1er décembre 2020, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Conseil municipal de Nogent-sur-Marne Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 4 juin 2019 à 20h à la Scène Watteau. Commerces • 21/13 – Organisation d’une session de formation BAFA en partenariat avec l’IFAC. • 20/134 – Création de vacations pour l’enseignement de l’anglais en grande section de maternelle. Le conseil aura lieu de 19 heures à 20 h 30, avec à l'ordre du jour l'avis de la commune sur la modification du plan local d'urbanisme ou encore la délégation de service public pour la piscine. Logement 03.25.39.98.74. CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 OCTOBRE 2015 ORDRE DU JOUR . -Votre ville-Vie municipale-Le Conseil Municipal-Conseils municipaux. La #5G Au nom du principe de précaution, j’ai demandé au Maire de Nogent sur Marne d’inscrire à l’ordre du jour du conseil municipal du 1er décembre 2020 un vœu concernant le … Gestion des déchets Conseil Municipal de Nogent sur Marne du 13 novembre 2008. Le Grand Paris, Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra, Espace Simone Veil – Maison des associations et de la citoyenneté, Capital Santé TV : 1 vidéo santé par jour, Le conseil de prévention de la délinquance. Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 septembre 2020. Urbanisme. Compte-rendus des dernières séances Permanences juridiques et sociales. Signaler une anomalie, Les élus • 21/08 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique Legs Biard. Budget municipal • 20/132 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un marché public relatif à l’opération Coeur de Nogent. COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2019 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2019-06-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2019 Madame FACCHINI 2019-06-02 Contrat de ville Programmation 2019 Madame FACCHINI 2019-06-03 MENU MENU. • 21/14 – Actualisation de la grille tarifaire pour la mise à disposition des locaux et lieux extérieurs communaux et de la convention-type relative à cette mise à disposition pour les tournages cinématographiques à passer entre la Commune de Nogent-sur-Marne et toute société de production audiovisuelle désirant tourner sur son territoire. • 20/135 – Création de vacations et fixation du taux de rémunération pour l’intervention de professeurs de violon dans le cadre du projet d’école Guy Môquet. > Application mobile > AppStore / > Android, Petite enfance Il détermine l’ordre du jour des conseils municipaux. LETTRE DU MAIRE – AVRIL 2020. Vendredi : 8h30 à 12h et 13h à 17h Fichier. Activités sportives Visitez la page dédiée pour vous inscrire et obtenir toutes les informations concernant cet événement. Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 19 janvier 2021 à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Conseil de quartier La bande son du conseil est disponible en deux parties ci-dessous : bande son n°1 – conseil Municipal 15 septembre bande son n°2 – conseil Municipal 15 septembre . Les équipements sportifs ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 26 FÉVRIER 2020 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2020-02-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019 Monsieur OUDINET 2020-02-02 Hôtel de ville 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. Ville de Nogent-sur-Seine. Accueil. La séance se déroulera à huis clos et sera retransmise en direct sur le site et la chaîne YouTube de la Ville. View PDF. Stationnement 29 novembre 2017. 03.25.39.42.00 Fax. Tous les comptes rendus des séances du Conseil municipal sont disponibles ci-dessous en téléchargement PDF. Signaler une anomalie, Les élus • 21/19 – Convention de mécénat entre le fonds de dotation et la Commune pour un projet d’exposition de photographies afin de promouvoir l’éducation au respect du milieu marin. Vendredi : 8h30 à 12h et 13h à 17h • 20/145 – Désignation d’un correspondant Défense au sein du Conseil municipal. Sorties Le Conseil départemental s'est réuni lundi 19 octobre à 15h en salle du Conseil à l’Hôtel du Département. • 20/123 – Décision modificative n°1 – Budget Général. REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE VILLE DE Nogent-sur-Marne CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2015 ORDRE DU JOUR FINANCIER • 15/26 – Exercice 2015 – Débat d'orientations budgétaires – Budget principal 1 • 15/27 – Exercice 2015 – Débat d'orientation budgétaire – Budget Annexe des Parkings 49 • 15/28 – Exercice 2015 : Autorisation d'engagement et … • 20/124 – Exercice 2020 – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes – Budget Principal. Ordre du jour ci-dessous. Ordre du jour ci-dessous. Qu'est-ce que l'AdN? • 20/141 – Statut du directeur de la Régie Centre nautique. Conseil municipal à Nogent-sur-Marne ce mardi 1er décembre à 20 heures. Le conseil municipal de la Ville de Nogent est composé de 25 personnes. Jumelage, Les cinq quartiers • 21/05 – Création d’un emploi administratif de Directeur Général Adjoint des Services. • 20/144 – Désignation du délégué du Conseil municipal au sein de la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC). CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020 .APPEL NOMINAL .DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE.COMMUNICATIONS .APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 NOVEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR 1. Services sociaux Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 19 janvier en huis-clos, retransmis sur Internet en raison de la crise sanitaire. Hôtel de ville 27, grande rue Saint-Laurent BP40 - 10400 Nogent-sur-Seine Tél. Au service de la population > Application mobile > AppStore / > Android, Petite enfance Au service de la population Facebook   /   Twitter  /  Instagram / Youtube Prochains conseils municipaux Visitez la page dédiée pour vous inscrire et obtenir toutes les informations concernant cet événement. ... Consulter les ordres du jour. Ordre du jour ci-dessous. • 20/127 – Exercice 2020 : Soutien financier au bénéfice de l’exploitation – cinéma Royal Palace. Vie municipale; Séances du Conseil municipal Séances du Conseil municipal. Activités sportives Seniors Présentation du Conseil des jeunes nogentais (CJN). Prochains conseils municipaux Compte tenu du confinement mis en place le 30 octobre 2020, et suite à un entretien entre le Maire et le Préfet, la séance se tiendra à huis clos. • 20/126 – Réitération de la garantie communale accordée initialement à hauteur de 100% en faveur de l’Association Coallia et transférée à l’ESH Coallia Habitat pour les prêts n°5091148 – 5091149 et 5150208 contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra mardi 29 septembre 2020 à 20h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 19 FÉVRIER 2019 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2019-02-01 Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2018 Monsieur BENISTI 2019-02-02 Installation d'un nouveau conseiller suite à la Démission Point sur l’épidémie de la Covid-19 et les opérations de vaccination (intervention des médecins en charge du centre de recours et de vaccination). Parcs et jardins APPEL NOMINAL . ... Sur le même thème. • 21/06 – Modification du tableau des effectifs. • 21/22 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal du Cimetière et du Crématorium de Valenton (SICCV) pour l’année 2019. ... 77400 THORIGNY SUR MARNE. Nogent-sur-Eure. • 20/128 – Constitution de la liste en vue de la désignation par le Directeur des services fiscaux des membres de la Commission Communale des Impôts Directs. Le Conseil Municipal. Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 19 janvier 2021 à 20h à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Nature et loisirs Ordre du jour – Conseil Municipal du 30 juin 2020 29 Juin 2020 | Conseil municipal , Réunions , Vie municipale | Le prochain Conseil Municipal se réunira le Mardi 30 juin à … Point sur la stratégie foncière de la Municipalité. Vie municipale; Séances du Conseil municipal Séances du Conseil municipal. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Associations, Hôtel de Ville • 21/11 – Adhésion au réseau des Interconnectés. Télécharger notre application smartphone, Mairie de Nogent-sur-Marne ORDRE DU JOUR FINANCIER organisé par Catherine K. le lundi 4 novembre 2019 à 20h00, dans la ville de Nogent-sur-Marne. Emploi ordre du jour conseil municipal Home; Events; Register Now; About La fibre optique se déploie progressivement à Nogent-sur-Eure. Espaces naturels Budget municipal Services de sécurité Facebook   /   Twitter  /  Instagram / Youtube Nouveaux Nogentais, Lieux culturels • 21/23 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale. Ville de Nogent-sur-Seine. ... 77400 THORIGNY SUR MARNE. Ville de Nogent-sur-Seine. ... conseil_24-09_ordre_du_jour.pdf 129.5 Ko. Le prochain conseil municipal du Perreux-sur-Marne se tiendra le jeudi 20 juin 2019 à 20h en mairie. Le Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 6 février. Certains habitants ont déjà la possibilité de souscrire une offre Orange / Sosh ou Free, pour d'autres cela sera possible à partir du 24 janvier 2021 et pour les derniers (Mont-les-Tertres, la Martinière) nous n'avons pas d'informations pour le moment. Nogent-sur-Oise, lundi. Vos élus. • 21/10 – Convention d’adhésion à la mission de remplacement proposée par le CIG Petite Couronne. ordre du jour conseil municipal Home; Events; Register Now; About Accueil » Vie municipale » Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 septembre 2020. L'équipe; ... Ce point de l’ordre du jour a donné lieu à un échange pas toujours très constructif, le groupe socialiste estimant qu’il est dangereux de faire du vélo à Nogent et le maire affirmant le contraire. Parcs et jardins GUICHET UNIQUE GUICHET UNIQUE. • 21/21 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2019. COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 19 FÉVRIER 2019 (SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00) ORDRE DU JOUR Monsieur BENISTI 2019-02-01 Approbation du procès verbal de la séance du 18 décembre 2018 Monsieur BENISTI 2019-02-02 Installation d'un nouveau conseiller suite à la Démission • 21/15 – Approbation de la candidature de la commune au label « Patrimoine d’intérêt régional » pour la gare de Nogent-sur-Marne de l’ancienne ligne ferroviaire de la ligne Paris-Bastille à Marles-en-Brie. DESIGNATION D’UN SERETAIRE DE SEANCE . COMMUNICATIONS ... numéro 10 incluant la ville du Perreux Sur Marne ... la proposition de la ville de Nogent-sur-Mane, pou le pêt à tite gatuit de l’exposition , est acceptée. • 20/148 – Compte-rendu des Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Les équipements sportifs La séance était retransmise en direct sur le site et la chaîne Youtube de la Ville. • 21/20 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2019. Vie municipale. • 20/125 – Garantie communale à hauteur de 100% en faveur de la SA d’HLM Seqens pour la réalisation de 6 lignes de prêt « PLUS/PLAI/PLS » d’un montant total de 2 840 243 euros pour l’acquisition en VEFA de 21 logements collectifs sis rue du Fort à Nogent-sur-Marne. Tournages Le conseil aura lieu de 19 heures à 20 h 30, avec à l'ordre du jour l'avis de la commune sur la modification du plan local d'urbanisme ou encore la délégation de service public pour la piscine. Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 19 janvier en huis-clos, retransmis sur Internet en raison de la crise sanitaire. Place Roland Nungesser / 94130 Nogent-sur-Marne, Lundi – jeudi : 8h30 à 12h et 13h à 17h30 Consulter les comptes rendus. Stationnement Au nombre de 6, elles examinent les dossiers inscrits à l’ordre du jour du Conseil de territoire dans leur domaine et peuvent proposer des modifications aux projets de délibérations ou encore formuler tout avis. La biodiversité Propreté urbaine Samedi : 8h30 à 12h, Suivez nous : Le conseil municipal de Nogent-sur-Marne s’est tenu vendredi 3 juillet 2020 à 18h, à La Scène Watteau (1, place du théâtre). Nos événements Gestion des déchets Tournages • 20/129 – Approbation de la convention portant autorisation de décoration des arbres d’alignement le long des routes départementales par les communes val de marnaises.