délibération conseil de paris

2020 DAE 176 » » 2020 DAE 308 : Subvention (99.680 euros) et convention avec l’association Eloquentia pour des projets d’ateliers de formation à la prise de parole auprès des collégiens. : Site des Olympiades (13e). : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS La Maison Bleue. : Subvention et convention pluriannuelle 2021-2023 avec l'association Carrefours Pour l'Emploi (7e). 2020 DPE 35 » 2020 DAC 125 (10e). » » : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. 2020 DAE 278 2020 DU 93 Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2020. : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. » 2020 DEVE 57 2020 DLH 283 2020 DLH 288 2020 DU 109 » : Délibération modificative de la délibération 2020 PP 53 Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le conseil de Paris. : Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l’année 2021. 2020 DSIN 10 2020 DASES 286 : Dénomination "jardin des Arts - Albert Schweitzer" attribuée à l'espace vert situé 18, rue de l’Hôtel de Ville (Paris Centre). : Réalisation 63 à 69, rue Corvisart / 52 boulevard Auguste Blanqui (13e) d'un programme de rénovation de 46 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » » » : Modification de la réglementation relative au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. Délibérations_0.pdf. » » : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. Fixation des tarifs de redevance d'occupation du domaine public. » : Caisse des écoles (15e) - Subvention 2021 (7.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » 2020 DAE 230 » : Linkee Paris - 41 rue Mouraud (20e) - Bail civil et aide en nature pour la mise à disposition de locaux à l’association. m���"8�R��֓��,ƽ�pVk5�T�$�DR�k1���Vt�������|�Ia#�i]���a#r^%��p����. : Subvention (6.053.000 euros) à l'APUR. : Collèges parisiens - Dotations (25.138 euros), subventions (71.042 euros) et subventions pour travaux (99.584 euros). : Réalisation 4, rue Voltaire et 3, passage Dumas (11e) d'un programme de rénovation de 24 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » 2020 DDCT 109 » 2020 DCPA 32 2020 DAC 671 » 2020 DASES 122 » : Caisse des écoles (7e) - Subvention 2021 (1.178.827 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DASCO 99 2020 DFPE 180 2020 DLH 130 2020 DASCO 108 » : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, » » : Réalisation 5, rue Sidi Brahim (12e) d'un programme d'acquisition amélioration d'un logement PLA-I par Elogie-SIEMP. : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). 2020 DLH 280 : Location de l'immeuble 5, rue du Bessin / 96, rue de Castagnary (15e) - Bail emphytéotique. 2020 DLH 222 2020 DU 62 : Subvention (8.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). » 2020 DLH 205 » 2020 PP 99 2020 DSIN 4 » : Programmation du Fonds social européen 2014-2020. 2020 DAE 271 : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). » L'institution Fonctionnement du Conseil de Paris. » 2020 DJS 176 2020 DDCT 107 2020 PP 92 2020 DASES 295 » Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Des Cris Des Villes. 2020 DGRI 56 » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Léo Lagrange Nord Ile-de-France. » 2020 DLH 254 : T Zen 3 : convention relative à la réalisation de la première tranche de travaux. : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. : Réalisation, 16, rue de Belfort (11e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS, 2 PLS) par Elogie-SIEMP. » 2020 DFA 69 Mme Maïté ERRECART, rapporteure. 2020 DLH 218 » 2020 SG 42 » » : Subvention Vrac Paris - 3ème année convention triennale (25.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs. 2020 DAE 324 : Transformations Olympiques - Subventions (14.000 euros) à 4 associations sportives pour lutter contre le décrochage scolaire grâce au sport dans le cadre d’Actions Collégiens. : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. » 2020 DVD 90 » : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". : Cession d'un pavillon au 9-11 rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91). » » : Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (13e) : subvention (300.000 euros) et convention pour la création d’une plateforme d’analyse cellulaire et d’histologie à haut-débit et haute résolution. : Immeuble communal 8, rue de la Banque (2e) - Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’aides en nature à l’association Emmaüs Connect et au CASVP. 2020 DLH 206 : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Prévention Routière. 2020 DAE 221 2020 PP 91 : Canaux parisiens. : Subvention (150.000 euros) et 50 conventions tripartites avec 15 clubs sportifs au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau en 2020. : Subventions (19.000 euros) à 5 associations participant à la politique de jeunesse (citoyenneté et solidarité), convention annuelle d'objectifs (17e, 18e, 19e). Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2017 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 ----- 2017 DU 55 Porte de la Villette (19e) - Lancement opérationnel du projet urbain - … 2020 DAE 237 » Le 16 novembre 2020, les deux UFR d’Odontologie d’Université de Paris ont voté à une large majorité en faveur de la création d’une UFR d’Odontologie unique. : Avenant au protocole partenarial d'accord 2016-2020 pour la mise en oeuvre du plan local pour l'insertion et l'emploi de Paris (PLIE). : Réalisation, 48 rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de rénovation de 52 logements sociaux par la RIVP. » : Subvention (11.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). 2020 DVD 94 2020 DLH 74 : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » Délibérations. Port autonome de Paris - Délibération du Conseil d'Administration du 7 octobre 2020 - Mesure destinée à la clientèle ICAL Trésorerie et Redevances 2020 pdf - 202.79 Ko Télécharger : Réalisation, 11-15 bis rue Henri Murger (19e) d'un programme de création d’une résidence étudiante comportant 55 logements PLUS par la RIVP. » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 14e arrondissement. : Convention et subvention à la fondation "Energies pour le Monde" (25.000 euros) pour un projet d'accès à l'énergie au Sénégal. 2020 DRH 71 » : Réalisation 254 rue des Pyrénées (20e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 4 PLUS, 4 PLA-I et 4 PLS par Paris Habitat. 2020 DLH 168 : Subvention (11.100 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. » » 2020 DDCT 87 2020 DAE 289 2020 DAE 335 : Travaux de modernisation et de mise en conformité du SSI du collège Elsa Triolet (13e) - Indemnisation de la société ERIS dû à l’allongement du chantier. 2020 DLH 211 : Réalisation, 125-135 rue de la Santé (13e) d'un programme de rénovation de 161 logements sociaux par Paris Habitat. » 2020 DAE 205 2020 DEVE 63 2020 DAE 290 : Réalisation, 15 rue Laghouat (18e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par HSF. 2020 DAE 288 : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DLH 226 » : Subventions (7.000 euros) à 2 associations de jeunesse dont une convention annuelle d'objectifs avec Ascendanse Hip Hop (13e) dans le cadre de l’accompagnement des jeunes vers l’autonomie. : Subvention (5.000 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. : Convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Association des Amis des Jardins du Ruisseau en décembre 2019 - Avenant pour l’année 2020. » 2020 DAE 311 2020 DASCO 137 - DFPE » : Subvention (13.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e, 9e). : Participation de la Ville de Paris au capital du GIP la Foncière de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du GIP. 2020 DU 117 2020 DLH 261 » » 2020 DAE 317 : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l'appel à projets 2019 DAE 364 (PTEJ) et de l' appel à projets 2020 DAE 70 PLVP. » : IMGP Porte Brancion (15e) - Dalle Ouest - Désaffectation des emprises du domaine public routier - Déclassement par anticipation - Promesse de bail et bail à construction - Autorisations d’urbanisme. 2020 DASES 297 : Réalisation, 36-46 rue de Bercy (12e) d’un programme de rénovation de 98 logements sociaux par la RIVP. : Subvention d’équipement à l’établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. » : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement. 2020 DLH 160 2020 DVD 86 : Modification de contrat n° 1 au marché de travaux pour la construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la BSPP 35, avenue Guy Môquet 94450 Limeil-Brévannes (Lot 1) - Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert. 2020 DVD 26 2020 DLH 224 » 2020 DASES 113 » : Réalisation 20 rue Gasnier Guy (20e) d'un programme de création de 5 logements PLS par la SAS "Coop Dedans-Dehors". : Principe de gratuité des autorisations d’occupation par les associations des cours d’école et de collège et des EAPE en régie dans le cadre de leur ouverture au public les week-ends. : Subvention (6.000 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2020 (11e). 2020 DASES 257 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Richard au 15 rue Louis Braille (12e). : Réalisation 4-9 bis rue Cuvier (5e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 365 logements PLUS et 200 logements PLS par la RIVP. 2020 PP 84 2020 DJS 168 2020 DLH 204 2020 DLH 256 : Réalisation 3-9, 12-18 et 19 cour du Liégat (13e) d’un programme de rénovation de 117 logements par HSF. » : Subvention (7.500 euros) à l’association au fil de l’eau pour les illuminations de fin d’année 2020 (4e). » » » 2020 DLH 251 : Classification de nouvelles voies de Paris Centre (3e et 4e) au titre des droits de voirie. » : Caisse des écoles (18e) - Subvention 2021 (9.219.893 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1995. : Subvention (2.000 euros) à Art sous X Paris 14 (14e). 2020 DLH 295 » : Acquisition, 5 rue Agrippa d'Aubigné (4e) de l’usufruit locatif social de 82 logements sociaux (11 PLA-I - 71 PLS) par la RIVP. : Subvention (145.000 euros) à l’association PIMMS de Paris au titre de l’année 2021. : Avenants aux conventions relatives au "Fonds Résilience Ile-de-France & collectivités". : Subvention (7.500 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). : Modification de cycles horaires de travail de services opérationnels de la DPSP. » : Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 et subvention (2.324.000 euros) avec le Pavillon de l’Arsenal. » : Travaux de construction d’une crèche collective et d’une halte-garderie sis 1-3 place Rungis (13e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à une expertise judiciaire. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 17e arrondissement. » » : Subvention (8.000 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e). : Caisse des écoles (6e) - Subvention 2021 (740.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DRH 74 2020 DLH 153 2020 DAE 189 » : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. 2020 DLH 209 2020 DLH 144 : Acquisition, 107 rue de Tocqueville (17e) de l’usufruit locatif social de 30 logements (8 PLUS - 22 PLS) par la RIVP. 2020 DAE 321 » » : Convention de service entre la Ville de Paris (DSIN) et la Caisse des écoles Paris Centre (CDE - Paris centre) - Approbation - Signature. : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. : Subvention (39.000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE). 2020 DU 116 Subventions à diverses associations et conventions. » Convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Paris Île-de-France pour la période 2020-2023. : Acquisition, 59 rue de Castagnary (15e) de l’usufruit locatif social de 7 logements sociaux (7 PLS) et 7 logements intermédiaires par SEQENS. 2020 DLH 316 2020 DVD 88 Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. es. 2020 DJS 177 : PLU de Paris, approbation de la modification des dispositions réglementaires applicables à la parcelle du 399 bis rue de Vaugirard (15e). » 2020 DLH 311 2020 DVD 87 : Réalisation 4 rue des Camélias (14e) d'un programme de construction neuve de 22 logements (7 PLA-I, 11 PLUS et 4 PLS) par Batigère en Ile de France. 1 0 obj stream 2020 DAE 331 : Travaux de réfection d’un mur pignon rue des Bernardins - Convention avec le Syndicat des Copropriétaires du 61 quai de la Tournelle (5e). : Subventions (110.000 euros) et conventions avec la Croix-Rouge Française (14e). » » : École Du Breuil - Approbation du contrat d’objectifs et de moyens pour la période 2019-2021. : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". » 2020 DLH 145 Débats et délibérations du Conseil. » : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. : Actions contribuant à la Stratégie Paris Piéton. » » 2020 DAC 498 2020 DAE 197 : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police. 2020 DU 108 : Modification des délibérations D. 294 du 17/01/1983 et D. 1797 du 21/10/1985 fixant la rémunération des suppléants de concierge, de gardien de parc de stationnement, d'agents vacataires périscolaire. 2020 DAC 499 » : Expérimentation de l'éclairage circadien à l'école Providence (13e) - Convention de mécénat avec la société Citeclaire. 2020 DFPE 179 2020 DFA 51 2020 DAC 668 : Subvention (5.000 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). : Parc de stationnement de la Porte de Saint Ouen (17e). : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. » 2020 DLH 301 : Réalisation, Tour Londres et Tours Anvers 27 et 32 rue Javelot (13e) d'un programme de rénovation de 579 logements sociaux par Paris Habitat. » 2020 DAE 76 2020 DLH 193 » 2020 DASCO 96 : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. 2020 DAE 200 2020 DLH 175 » : Collèges publics en cité scolaire - Subventions d’équilibre (73.259 euros) au titre des services de restauration pour 2021. 2020 DLH 248 » 2020 DLH 97 : Subvention (10.100 euros) à l’association des commerçants les riverains du quartier Saint Thomas d’Aquin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (7e). 2020 DLH 217 Ainsi, le Conseil de Paris a décidé par délibération des 20, 21 et 22 novembre 2017, la reprise en régie de la mission de conservation des fonds, qui s’est accompagnée de la reprise de trois salariés de la SPL par la Direction des Affaires Culturelles. » » 2020 DLH 240 » : Subventions (43.000 euros) à 2 associations parisiennes proposant des activités à vélo et une convention pluriannuelle d’objectifs. : Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Avis sur l’étude d’impact actualisée et la demande de permis de construire de l’immeuble CIT - Convention de PUP. » » 2020 DLH 287 » » : Réalisation, 218-218 bis rue de Charenton et 22-24, rue du Charolais (12e) d’un programme de rénovation de 25 logements sociaux par la RIVP. : Réalisation 72-74 rue Saint-Marcel (5e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 PLA-I et 9 PLUS par Aximo. : Modification de la garantie des emprunts à souscrire pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées demandée par la CDC Habitat Social. Une délibération a toutefois enflammé les débats : l’approbation de la demande de retrait de la communauté de communes du Grand Figeac du syndicat mixte des eaux de Foissac. : Subvention (2.000 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 2003. » 2020 DDCT 111 » » » » » 2020 DAE 259 » » : Rapport sur la restauration scolaire pour l’année 2019. : Réajustement des financements pour le programme de construction de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLS) situé 8 boulevard Barbès (18e) réalisé par Elogie-SIEMP. » : Location par bail emphytéotique à Paris Habitat de l’immeuble 7, rue Boulainvilliers / 10-12, rue Gros (16e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 61 logements sociaux. 2020 DLH 220 2020 PP 97 2020 DFPE 183 » 2020 DAE 328 : Subventions au profit de 12 associations participant à la politique de jeunesse (32.500 euros), 6 conventions annuelles d’objectifs, 3 avenants (11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e). : Marché couvert Batignolles (17e) - Covid-19 - Avenant relatif à l’exonération de la redevance due par l'exploitant de la supérette G20. : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Séropotes (3e). 2020 DAE 186 » : Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative aux prestations de transport destinées aux personnels de la Préfecture de police en situation de handicap. » » endobj 2020 DLH 120 : Réalisation, 7 bis - 9 rue du Loing (14e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 7 logements sociaux (4 PLA-I - 1 PLUS - 2 PLS) par la RIVP. : Réalisation 74, avenue Denfert Rochereau (14e) d'un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (16 PLA-I, 9 PLUS et 9 PLS) par la société Foncière d'Habitat et Humanisme. : Dispositions statutaires relatives à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et du 2ème groupe de la Préfecture de police. 2020 DAE 240 : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. 2020 DEVE 72 : Subventions de fonctionnement (5.500 euros) à 2 associations pour 2 projets dans le 20e arrondissement (Appel à projets Politique de la Ville) et avenant à une convention. : Réalisation 7 rue Alphonse Penaud (20e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 20 logements PLA-I par 3F Résidences. Convention avec l'Association Syndicale Libre Olympiades ASLO au titre des charges de fonctionnement 2020. » » » 2020 PP 90 : Caisse des écoles (5e) - Subvention 2021 (2.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DDCT 98 : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. » : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. » 2020 DVD 60 » » 2020 DRH 70 » : Caisse des écoles (20e) - Subvention 2021 (8.160.621 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Réalisation, 35 37 rue Léon (18e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (6 PLS) par HSF. : Mesures de soutien au titulaire de la convention de délégation de service public portant sur l’animation du Parc Floral (12e) et du BEA pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). 2020 DAE 235 2020 DLH 235 » <> : Caisse des écoles (19e) - Subvention 2021 (9.070.743 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » %���� » : Subvention (11.300 euros) à l’association l’avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. 2020 DJS 187 » 2020 PP 105 » : Convention de subvention annuelle de la fondation Louis-Lépine pour 2020. 2020 DU 81 2020 DLH 249 » 2020 DDCT 113 - DASCO : Rénovation du Marché aux Fleurs place Louis Lépine (4e). 2020 PP 110 : Subvention de fonctionnement de l'Office du tourisme et des congrès de Paris. » » » » » » : Itinéraire cyclable de la Scandibérique - Eurovélo 3. Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 17 et 18 novembre 2020 2020 DFA 55-1 Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 sur la section d’investissement. Le service du Conseil de Paris rend public délibérations et débats. : Mesures de soutien au titulaire de la convention d’occupation du domaine public portant sur l’exploitation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp (16e). : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l'association "Maison Yitzhak Rabin" relative à l'organisation de la 25e commémoration de l'assassinat d'Yitzhak Rabin. » 2020 PP 102 » » 2020 DAE 269 » » » » 2020 DAE 304 » : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association ERDA (Accentus) et l’État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France). » 2020 DAE 273 M. Paul SIMONDON, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, 2020 DAE 129 : Subvention (782.333 euros), avenants n° 3 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance. : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 8e arrondissement. 2020 DJS 161 2020 DAE 319 : Subventions de fonctionnement (12.807.600 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2021. : Location de l’immeuble 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique. » 2020 DFA 77 » : Réalisation, 22-24 rue Neuves des Boulets (11e) d’un programme de rénovation de 7 logements sociaux par la RIVP. ��4�fG=[�2�$Z�k~�ց��8p�H{���l��F.j�s^��(u�.�r]�+d�ۻUq�f����p���7n)��`ȱ�J�$���9���� » 2020 DLH 269 2020 DJS 149 2020 DFA 74 2020 DAE 318 : Centre Universitaire des Saints Pères (6e) - Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’Université de Paris en vue d’y développer des projets d’innovation dans le domaine de la santé. 2020 DAE 312 2020 DASCO 131 : Réalisation 92, rue des Pyrénées (20e) d'un programme de rénovation de 25 logements par Elogie-SIEMP. » : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte SEMPARISEINE. : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. » : Réalisation, 46-48 Boulevard de Reuilly - 38 rue Taine (12e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 36 logements sociaux (PLS) par la RIVP. 2020 DAE 277 » : Subvention (8.000 euros) à l'association "Migrations Santé France" (93 Montreuil). Au retour du contrôle de légalité, les délibérés sont affichés à l’Hôtel de Ville. : Subventions d’investissement (39.540 euros) à 2 associations situées en quartiers populaires. 2020 DLH 228 » Impact de la Covid 19. » » 2020 DLH 289 » 2020 DAE 298 2020 PP 109 : Subvention (5.000 euros) à l’association Onde Musica, Association pour la recherche, l’enseignement et la promotion de la musicothérapie et du soin par le son (14e). » » : Subventions (24.200 euros) et conventions avec les associations Mozaïk RH (12.200 euros) et Le Réseau Primaveras (12.000 euros). 2020 DLH 196 : Caisse des écoles (9e) - Subvention 2021 (1.831.549 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. : Location d’un ensemble immobilier (Clichy II) à Élogie-SIEMP par bail emphytéotique - Réalisation dans le 17e arrondissement d’un programme de conventionnement de 360 logements sociaux. 2020 DICOM 13 L'institution Communications de la Maire. : Subventions de fonctionnement (2.212.000 euros) et d’investissement (500.000 euros) et conventions avec Paris et Compagnie. : Travaux du bassin d'Austerlitz (13e) - Convention pour les modalités d’exécution avec la RATP.

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