: Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid-19 - Mesures d’exonération partielle des redevances fixes forfaitaires versées à la Ville de Paris par les occupants. : Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2019. 2020 DU 86 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 17e arrondissement. » » : Réalisation sur le groupe Charles Hermite (Porte d’Aubervilliers, 18e) d’un programme de rénovation de 1297 logements sociaux par Paris Habitat. » : Caisse des écoles (7e) - Subvention 2021 (1.178.827 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DLH 255 2020 DU 116 2020 DAE 177 2020 DAE 298 : Conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2021. » : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. 2020 DLH 138 2020 DPE 36 : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). 2020 DAE 212 : Réalisation, 11-15 bis rue Henri Murger (19e) d'un programme de création d’une résidence étudiante comportant 55 logements PLUS par la RIVP. 2020 DVD 92 endobj
2020 DFPE 183 » 2020 DLH 169 » 2020 DVD 85 2020 DRH 72 2020 DLH 181 2020 DLH 231 : Réalisation 6-8, rue Jenner (13e) d'un programme de rénovation de 28 logements sociaux par Immobilière 3F. » 2020 DLH 298 : Bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public (exercice 2019). 2020 DLH 309 : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association ERDA (Accentus) et l’État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France). 2020 DVD 90 : ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Avenant de prorogation de la concession d’aménagement d’un an, jusqu’au 31 décembre 2021. 2020 PP 95 » » : Mesures de soutien au titulaire de la convention de délégation de service public portant sur l’animation du Parc Floral (12e) et du BEA pour la rénovation et l’exploitation du Palais Brongniart (2e). : Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (ASC) (11e). 2020 DU 117 » <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S>>
2020 DAE 286 2020 DAE 330 2020 DJS 155 » 2020 DLH 297 2020 DAE 312 : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. 2020 DAC 703 » » » 2020 DLH 295 : Travaux de construction d’une crèche collective et d’une halte-garderie sis 1-3 place Rungis (13e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à une expertise judiciaire. » : Subvention (45.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. : Réalisation 5 rue Sthrau (13e), d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat. : Réajustement des financements pour le programme de construction de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLS) situé 8 boulevard Barbès (18e) réalisé par Elogie-SIEMP. 2020 DLH 290 2020 DFA 71 : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. » » 2020 DAC 499 2020 DLH 287 : Dénomination "jardin Louise Talbot et Augustin Avrial" attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e). : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. » 2020 DAE 265 » » : Subvention d’équipement à l’établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. 2020 DLH 242 2020 DJS 149 » : Subvention (39.000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants (LMDE). » : Subvention (2.000 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). » 2020 DAE 73 » » : Travaux du bassin d'Austerlitz (13e) - Convention pour les modalités d’exécution avec la RATP. 2020 DFPE 152 2020 DAE 221 » 2020 DAE 274 2020 DJS 172 2020 DVD 14 2020 DASCO 36 » » M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur : Acquisition, 107 rue de Tocqueville (17e) de l’usufruit locatif social de 30 logements (8 PLUS - 22 PLS) par la RIVP. : Subventions (60.000 euros de fonctionnement et 40.000 euros d'investissement) et conventions avec neuf associations gestionnaires de FJT. 2020 DLH 288 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux – Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 7ème arrondissement de Paris. » : Plan de relance ESS - Subvention de fonctionnement (177.000 euros) et convention avec l’association Aurore. 2020 DFA 73 » » » » 2020 DJS 177 : Subventions (194.000 euros) à 7 clubs sportifs de haut niveau au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau pour 2020 et 3 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs. » 2020 DASCO 137 - DFPE 2020 DGRI 53 » 2020 DLH 187 » : Subvention et convention pluriannuelle 2021-2023 avec l'association Carrefours Pour l'Emploi (7e). : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Subvention (15.000 euros) avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). 2020 DASCO 106 2020 DLH 275 : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e). 2020 DJS 171 » 2020 DAE 311 » 2020 DLH 269 » : Réalisation 3-9, 12-18 et 19 cour du Liégat (13e) d’un programme de rénovation de 117 logements par HSF. : Linkee Paris - 41 rue Mouraud (20e) - Bail civil et aide en nature pour la mise à disposition de locaux à l’association. 2020 DLH 283 : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte SEMPARISEINE. » : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens des services opérationnels de la ville de Paris, grade de technicien des services opérationnels de classe normale, dans la spécialité installations sportives. : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). : Subventions (34.600 euros) et conventions à 4 associations - Renforcement de l'offre aux familles les samedis matins - Activités partagées parents/enfants ludiques et intergénérationnelles. 2020 DLH 104 2020 DLH 316 » » : Subvention (7.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). » : PLU - Prescription de la révision - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. 2020 DILT 7 : Expérimentation de l'éclairage circadien à l'école Providence (13e) - Convention de mécénat avec la société Citeclaire. » : Mesures en soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19 - Marchés - Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires. stream
: Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris (DSIN) et le Groupement d’Intérêt Public (GIP) "Maison Départementale des Personnes Handicapées" (MDPH 75). Convention avec l'Association Syndicale Libre Olympiades ASLO au titre des charges de fonctionnement 2020. 2020 DLH 173 2020 DASCO 110 2020 DLH 280 » : Chimie ParisTech (5e) : subvention et convention pour le réaménagement de locaux d’enseignement et de recherche (450.000 euros). » 2020 DEVE 76 2020 DLH 94 » 2020 PP 110 2020 DLH 249 2020 DCPA 34 2020 DLH 99 » » » 2020 DLH 315 : Location de l'immeuble 7, rue Alphonse Penaud à I3F - Bail emphytéotique. » » 2020 DJS 160 Subventions à diverses associations et conventions. <>
2020 DAE 222 Délibérations. : Réalisation dans le cadre d’une VEFA, 34 rue Championnet (18e), d’un programme de construction de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 14 PLUS, 10 PLS) par RATP Habitat. : Réalisation 19-21 rue Jean Poulmarch / 21 rue des Vinaigriers (10e) d'un programme de rénovation de 14 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l'association "Maison Yitzhak Rabin" relative à l'organisation de la 25e commémoration de l'assassinat d'Yitzhak Rabin. » : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. 2020 DLH 240 : Mise à disposition d’un terrain 1-7 rue Léon Frapié (20e) au Ministère des Armées (État) - Convention d’occupation temporaire du domaine public. 2020 DLH 282 : Modification de la délibération n° 2006 PP 42-1° des 15 et 16 mai 2006 portant dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs de la Préfecture de police. 2020 DAE 186 : Location de l'immeuble 5, rue du Bessin / 96, rue de Castagnary (15e) - Bail emphytéotique. 2020 DPE 35 2020 DJS 166 : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 PP 92 2020 DAE 289 des dotations de leur état spécial ; Vu les délibérations des Conseils des vingt arrondissements ; Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2019, par lequel Madame la Maire de Paris propose l’adoption des états spéciaux d'arrondissement ; Sur le rapport présenté par M. Emmanuel GREGOIRE, au nom de la 1ère Commission, » » : Subventions (276.500 euros) et conventions avec 16 organismes de formation lauréats des AAP 2020 DAE 68 ParisCode et 2020 DAE 70 Parcours linguistiques à visée professionnelle. : Subvention (150.000 euros) et 50 conventions tripartites avec 15 clubs sportifs au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau en 2020. 2020 DJS 176 2020 DJS 170 » Vu la délibération 2017 DFA 32-G du 20 novembre 2017 par laquelle le Conseil de Paris approuve l’adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 pour le budget départemental ; Vu les délibérations 2018 DFA 68 M et DFA 21 G du 19 novembre 2018 relatives à l’adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris, et optant pour le vote par fonction ; : Subvention (8.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). : Caisse des écoles (6e) - Subvention 2021 (740.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DLH 168 » Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 1996. » 2020 DU 109 M. Paul SIMONDON, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, » : Subvention (2.000 euros) à l’association ENDOmind France (83 Fréjus). : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Au temps du jeu" pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). » : Itinéraire cyclable de la Scandibérique - Eurovélo 3. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. 2020 DVD 89 : Réalisation 12 rue d'Annam (20e) d'un programme de création de 19 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par Adoma. : Création par Adoma d'un site-tiroir 13, route des Fortifications (12e) - Signature d'un deuxième avenant à la convention d'occupation temporaire et autorisation de déposer un permis précaire. » » : Réalisation, Tour Londres et Tours Anvers 27 et 32 rue Javelot (13e) d'un programme de rénovation de 579 logements sociaux par Paris Habitat. : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. : Subvention (6.800 euros) à l’association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes pour les illuminations de fin d’année 2020 (9e). : Modification de la réglementation relative au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. 2020 DFA 58 » 2020 DDCT 60 : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police. » 2020 DLH 245 : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). » 2020 DU 72 » 2020 DLH 139 » » : Réalisation, 138-140 avenue Gambetta (20e) d’un programme de construction de 52 logements sociaux et intermédiaires (39 LLI - 13 PLS) par CDC Habitat. 2020 DASES 258 » 2020 DAE 309 » 2020 DVD 83 : Dérogations à la règle du repos dominical pour 2021 : Avis du Conseil de Paris. : Convention et subvention à la fondation "Energies pour le Monde" (25.000 euros) pour un projet d'accès à l'énergie au Sénégal. » : Solde de subvention (153.650 euros) et avenant à convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Agence Parisienne du Climat. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrats d’occupation, d’exploitation de mobiliers urbains et d'affichage extérieur. » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 10e arrondissement. Ainsi, le Conseil de Paris a décidé par délibération des 20, 21 et 22 novembre 2017, la reprise en régie de la mission de conservation des fonds, qui s’est accompagnée de la reprise de trois salariés de la SPL par la Direction des Affaires Culturelles. » Vu le projet en délibération en date du 27 novembre 2018, par lequel Madame la Maire de Paris lui demande d’approuver le principe de création d’un bassin de stockage des eaux de surverse par temps de pluie (13e) et d’un ouvrage de remplissage interceptant les surverses en rive gauche (13e) et en rive droite (12e) et d’autoriser le dépôt des autorisations environnementales et d’urbanisme nécessaires à … : Avenant n° 2 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2020. 2020 DASCO 101 %PDF-1.5
» » 2020 DAE 294 : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2021 (4.736.669 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » : Réalisation, 16, rue de Belfort (11e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS, 2 PLS) par Elogie-SIEMP. » » » 2020 DPSP 7 : Réalisation, 22-24 rue Neuves des Boulets (11e) d’un programme de rénovation de 7 logements sociaux par la RIVP. » 2020 DASES 264 2020 PP 106 2020 DVD 13 2020 DLH 213 » Création d'un tarif spécifique pour les étudiants, apprentis, volontaires du service civique et bénéficiaires de la garantie jeune. » : Réalisation 49, rue Lucien Sampaix / 2 rue des Récollets (10e) d'un programme de rénovation de 13 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2020 DVD 44 - SG Sur la page Ordre du jour du Conseil de Paris sont mises en ligne trois publications de l’ordre du jour: le mardi, 12 jours avant la séance, «la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au prochain Conseil de Paris» » » : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. 2020 DASCO 131 Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, Vu la délibération 2017 DVD 104-12 des 11, 12 et 13 décembre 2017 relative aux mesures d’accompagnement du plan de lutte contre la pollution atmosphérique locale ; : Crèche municipale 241/243 rue Lafayette 10e - Convention de transfert de gestion du domaine public de l'AP-HP à la Ville de Paris. 2020 PP 94 : Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Covid-19 - Exonération des redevances dues par les exploitants d’activités fermées administrativement. » » » » » 2020 DLH 299 » 2020 DLH 209 » : Adhésion (5.000 euros) et signature de la Déclaration d’Intention du programme des cités interculturelles du Conseil de l’Europe. : Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l'association "A l'adresse du jeu". » 2020 DCPA 10 : Réalisation, 8-10 rue Saint Dominique (7e) d’un programme de construction de 2 logements sociaux supplémentaires (1 PLA-I - 1 PLUS) par la RIVP. 2020 DLH 228 : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. 2020 DAC 552 2020 DAE 234 2020 DJS 168 2020 DAE 275 2020 PP 98 » 2020 DASCO 108 : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicable à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et 2ème groupe de la Préfecture de police. » : Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Réalisation 40 à 54 rue Desnouettes, 305 rue Lecourbe (15e) d’un programme de construction neuve de 47 Logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS et 14 PLS) par RATP Habitat. : Subvention (235.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l’association AIDES (93). Le conseil de territoire est l’assemblée délibérante de Paris Terres d'Envol. 2020 DAE 266 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e). : Subvention (11.100 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 PP 112 La délibération citoyenne visant le renforcement de la démocratie participative et l’engagement citoyen à Paris a été votée par le Conseil de Paris, après deux mois de concertation. : Subvention (6.000 euros) à l’association Heureux comme le 5 pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DASCO 94 » » : Caisse des écoles (20e) - Subvention 2021 (8.160.621 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » 2020 DPSP 6 : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. » 2020 DCPA 24 » » : Réalisation 74, avenue Denfert Rochereau (14e) d'un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (16 PLA-I, 9 PLUS et 9 PLS) par la société Foncière d'Habitat et Humanisme. 2020 DLH 236 2020 DLH 281 : Caisse des écoles (19e) - Subvention 2021 (9.070.743 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Séropotes (3e). : Convention de groupement de commandes entre le MI et la Ville de Paris, relative aux prestations de services d’agence de voyages pour les congés bonifiés. : Réalisation 229-231, rue Vercingétorix (14e) d'un programme de rénovation de 72 logements sociaux par Immobilière 3F. : Subvention (5.000 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). : Subventions d'équipement (25.000 euros) et conventions avec 2 associations de jeunesse UGOP Une Goutte d'Organisation Productions (12e) et Les Enfants de la Goutte d'Or (18e). ... 16-123-Voeu directrice territoriale Paris Est de la SNCF pr assurer service de proximité dans les gares SNCF.pdf. : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment "Y" de l’école des sapeurs-pompiers de Paris de Valenton en infirmerie de la BSPP (94460 - 94450 - 94190). 2020 DLH 97 2020 DAC 671 1 0 obj
: Classification au titre des droits de voirie des nouvelles voies du 7e, 9e, 16e et 18e ayant fait l'objet d'une nouvelle dénomination par substitution. Aller au contenu principal. » » 2020 DLH 73 » 2020 DLH 180 » 2020 SG 40 » 2020 DLH 233 » : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. » 2020 DU 56 : Subvention (32.700 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (1er). » » Ils sont publiés parallèlement sur paris.fr et, dans les deux mois suivant, au « BOVP des délibérations ». 2020 DAE 192 : Subvention (7.500 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 DAE 241 » 2020 DAC 191 » : Subvention (583.412 euros), avenants n° 5 avec l’association Institut d’études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite. Avenant n° 1 à la convention d'aménagement paysager d'entretien et d'exploitation. : Actions en faveur du Vélo. » 2020 DVD 86 endobj
2020 DLH 205 : Création du conseil de quartier "Bois de Boulogne" - Fixation de son périmètre et modification des périmètres des conseils de quartier du 16e arrondissement. Aulnay-sous-Bois / Drancy; Dugny / Le Blanc-Mesnil; Le Bourget / ... Délibérations Conseil de … 2020 DLH 311 » : Réalisation, 35 37 rue Léon (18e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (6 PLS) par HSF. » 2020 DLH 206 » : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 28, 29, 30 septembre et 1er octobre 2015 2015 DRH 66 Fixation du statut particulier du corps des puéricultrices cadres de santé d’administrations parisiennes.
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